Conditions générales d’utilisation (CGU) – HOTICE

1. Objet

Les présentes CGU encadrent l’accès et l’utilisation du site www.hotice.fr. En naviguant sur le site, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes conditions.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès Internet. HOTICE se réserve le droit de suspendre ou de modifier le site sans préavis.

3. Contenu du site

Le site présente les activités et services de HOTICE. Les informations sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.

4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, vidéos, logos, structure, etc.) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite. Pour plus de détails concernant les droits d’auteur, droits d’image et conditions d’utilisation des contenus, l’utilisateur peut se référer aux Mentions légales du site.

5. Comportement de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à :

• ne pas perturber le fonctionnement du site

• ne pas tenter d’accéder à des zones protégées

• ne pas utiliser le site à des fins frauduleuses ou malveillantes

6. Responsabilité

HOTICE ne peut être tenue responsable :

• d’erreurs ou omissions dans les informations fournies

• d’une interruption du site

• de dommages résultant de l’utilisation du site

• de la présence éventuelle de liens externes dont le contenu n’est pas contrôlé

7. Liens hypertextes

Tout lien vers le site doit faire l’objet d’une autorisation préalable. Les liens sortants ne sauraient engager la responsabilité de HOTICE.

8. Données personnelles

Les modalités de traitement des données sont détaillées dans la Politique de confidentialité.

9. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux français.

Dernière mise à jour : 03 avril 2026